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Des hommes de conviction
N° 227 - mars 2004

L’alphabête
Vincent Larouche et Paul Cliche
Alliance Québec dans l’eau trouble

Le 30 janvier dernier, l’avocat Brent Tyler annonçait qu’il démissionnait de ses fonctions à titre de président d’Alliance Quebec (sans accent !), l’organisme canadien établi au Québec pour y promouvoir le rayonnement et l’avancement de la langue et la culture anglaise.

Quelques mois plus tôt, en novembre 2003, la firme Hallux Consulting inc. remettait à Patrimoine Canada son rapport final de vérification d’Alliance Quebec, soulignant plusieurs irrégularités dans l’utilisations des subventions publiques, dont plusieurs mettaient directement en cause M. Tyler.

L’association Impératif français a obtenu une copie du rapport en vertu de la loi sur l’accès à l’information. On y apprend entre autres que, pour les années financières 2001-2002 et 2002-2003, Alliance Quebec a reçu annuellement la somme de 634 534 $ en contributions du gouvernement du Canada. Sur cette somme, « des paiements totalisant 63 613,42 $ ont été faits à l’organisme sans être conformes aux modalités de l’accord de contribution conclu avec Patrimoine Canada. »

Le vérificateur a remarqué « des exemples frappants de coûts inadmissibles comprenant notamment des frais juridiques qui découlaient d’une cause qu’Alliance Quebec appuyait », alors que Patrimoine Canada avait reçu l’assurance que les contributions publiques ne financeraient pas cette activité.

De plus, des coûts associés à des services de sécurité personnelle fournis au président intérimaire d’Alliance Quebec n’ont pas été séparément retracés, alors que ce dernier avait publiquement déclaré que ces services n’étaient pas financés.

Certaines dépenses associées à la pratique juridique privée de Brent Tyler ont aussi été découvertes par l’équipe de vérification, en plus de nombreuses factures de cartes de crédit et demandes de remboursement de frais de déplacements sans reçus à l’appui.

Les vérificateurs concluent en recommandant à Patrimoine Canada de récupérer 62 613,42 $ auprès d’Alliance Quebec.

Tripartisme

Plus on en apprend sur les modalités du projet que le ministre Jacques Dupuis est en train de concocter dans le secret des officines gouvernementales sur la réforme du mode de scrutin, plus on appréhende que ce dernier accouche d’une législation qui ne comprendrait aucun élément propre à un scrutin proportionnel.

Les principaux perdants seraient à coup sûr les petites formations en émergence, comme l’UFP, dont les appuis électoraux se situent en bas de 15 % des suffrages. Ces dernières continueraient d’être exclues de l’Assemblée nationale. On aboutirait ainsi à la consécration du tripartisme existant à l’Assemblée nationale depuis 1994.

Le débat du mois

Le Conseil de la souveraineté du Québec organise à tous les mois

jusqu’en juin des soirées-débat sur la question nationale. Le 16 février dernier, ce sont près de 200 personnes qui se sont déplacées au Lion d’or, rue Ontario. Les panélistes, dont Lorraine Guay de D’abord Solidaires, Pierre Dubuc de l’aut’journal et Robert Jasmin d’ATTAC, se sont interrogés à savoir si le démantèlement de l’État québécois vise aussi à empêcher l’indépendance du Québec. La prochaine soirée-débat aura lieu le 29 mars, et portera sur le rôle des députés souverainistes à Ottawa.

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